Marque expirée - Marque en non vigueur

CLAIRE – FONCE
J.B.S. INTERNATIONAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3455480
Date de dépôt :
10/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2016
CLAIRE – FONCE de J.B.S. INTERNATIONAL

Présentation de la marque CLAIRE – FONCE

Déposée le 10 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.B.S. INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIRE – FONCE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.B.S. INTERNATIONAL domicilié(e) 37, RUE DES MATHURINS,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 754 578 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.B.S. INTERNATIONAL domicilié(e) 37, RUE DES MATHURINS,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAIRE – FONCE est expirée depuis le 10 octobre 2016.

J.B.S. INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : CHANABEL , MARC CHANCEL , LAREINE MARQUE , CLAIRE – FONCE , SENSEI


J.B.S. INTERNATIONAL S.A.R.L. - 37, RUE DES MATHURINS,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 327754578


J.B.S. INTERNATIONAL - 37, RUE DES MATHURINS,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Savons, parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour les cheveux, dentifrices, et notamment laques, boîtes et palettes de maquillage.

Tissus et tissus à usage textile couverture de lit et de table, linges de maison.

Vêtements, chaussures, chapellerie, et notamment pantalons et chemises.